Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/SDQPV/N2012-8113

du 06-06-2012
Statut : Abrogee


OBJET : Réseau de surveillance annuelle des troubles des abeilles

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RESUME : Reseau de surveillance annuelle des troubles des abeilles

DGAL

MAA/DGAL/SPRSPP / MAA/DGAL/SDSPA/BSA/SDQPV/BRMMI

Note de service

DGAL/SDSPA/SDQPV/N2012-8113

Publiée le 06-06-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQPV/2014-899

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 07-06-2012.