Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDQPV/N2012-8113
du 06-06-2012
Statut : Abrogee
OBJET : Réseau de surveillance annuelle des troubles des abeilles
RESUME : Reseau de surveillance annuelle des troubles des abeilles
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DGAL MAA/DGAL/SPRSPP / MAA/DGAL/SDSPA/BSA/SDQPV/BRMMI
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Note de service DGAL/SDSPA/SDQPV/N2012-8113 Publiée le 06-06-2012 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :