Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDFB/N2012-3020
Statut : Caduque
OBJET : stage de formation continue du 19 au 22 juin 2012 organisé par la DGPAAT et la DRAAF Aquitaine concernant les modalités d'application et de contrôle de la réglementation relative à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction, dans le contexte de reconstitution des forêts d'Aquitaine sinistrées par la tempête Klaus.
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RESUME : stage de formation continue du 19 au 22 juin 2012 organise par la DGPAAT et la DRAAF Aquitaine concernant les modalites d'application et de controle de la reglementation relative a la commercialisation des materiels forestiers de reproduction, dans le contexte de reconstitution des forets d'Aquitaine sinistrees par la tempete Klaus.
DGPAAT
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DGPAAT/SDFB/N2012-3020 Publiée le 22-05-2012 |
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Date de fin de validité : 05-06-2012
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-05-2012.