Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2012-8048

du 27-02-2012
Statut : Abrogee

OBJET : Catalogue national des usages phytopharmaceutiques

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RESUME : Catalogue national des usages phytopharmaceutiques

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BRMMI

Note de service

DGAL/SDQPV/N2012-8048

Publiée le 27-02-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQPV/2015-253

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BRMMI	Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8048 Publiée le 27-02-2012
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDQPV/2015-253 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05600 - Intrants végétaux – Ecophyto

Cette instruction est parue au sommaire du 01-03-2012.

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DGAL/SDQPV/N2012-8048

du 27-02-2012 Statut : Abrogee

du 27-02-2012
Statut : Abrogee