Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2012-8044
du 23-02-2012
Statut : Abrogee
OBJET : Surveillance du virus Schmallenberg (SBV) en période hivernale 2011/2012 - évolution du dispositif
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RESUME : Surveillance du virus Schmallenberg (SBV) en periode hivernale 2011/2012 - evolution du dispositif
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DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8044 Publiée le 23-02-2012 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 23-02-2012.