Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/MLCPO/SDPM/C2012-3013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avenant à la circulaire DGPAAT/MLCOM/SDPM/ C2011-3055 du 11 juillet 2011 relative à la mise en œuvre de la mesure " structuration de l'élevage " du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union européenne pris dans le cadre du règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil.
DGPAAT/SDDRC/N2012-3006 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Activités équestres et mesure 311, diversification vers des activités non agricoles du programme de développement rural hexagonal
DGPAAT/SDEA/C2012-3011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
éligibilité des demandeurs aux régimes d'aides du 1er pilier relevant du SIGC
DGPAAT/SDEA/C2012-3012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Transfert des Droits à paiement unique - Campagne 2012
DGPAAT/SDEA/C2012-3014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prime à l'abattage (PAB) pour la campagne 2012 (DOM uniquement)

DGER

DGER/SDEDC/N2012-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modificatif à la note de service DGER/SDEDC/N2012-2011 relative à l'appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2012 de directeurs et directeurs adjoints d' EPLEFPA :

DGAL

DPMA

DPMA/SDAE/C2012-9603 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avenant à la circulaire DGPAAT/MLCOM/SDPM/ C2011-3055 du 11 juillet 2011 relative à la mise en œuvre de la mesure " structuration de l'élevage " du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union européenne pris dans le cadre du règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil.

SG/MPP/N2012-0115 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'utilisation de cartes d'achat sur le programme 215 " Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture " à destination des services centraux du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2012-1036 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2012-1038 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotion au choix pour l'accès au corps de techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole au titre de l'année 2012
SG/SRH/SDMEC/O2012-1007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) part fixe et part modulable - année scolaire 2011-2012 (versée aux enseignants des établissements d'enseignement agricole privé)

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDLP/N2012-1505 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'utilisation de cartes d'achat sur le programme 215 " Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture " à destination des services centraux du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Arrêté du 20-01-2012

Arrêté du 20/01/2012

Décision du 01-02-2012

Décision et documents de délégation

Arrêté du 03-02-2012

Arrêté du 03/02/2012

Arrêté du 02-02-2012

Arrêtés du 02/02/2012

Arrêté du 20-12-2011

Arrêté du 20/12/2011

Arrêté du 31-12-2011

Arrêté du 31/12/2011

Arrêté du 07-02-2012

Arrêté du 07/02/2012

Décision du 15-04-2012

Décision et documents de délégation

Arrêté du 07-02-2012

Arrêtés du 07/02/2012

Décision du 29-12-2011

Décision 29/12/2011

Décision du 31-12-2011

Décision et documents de délégation