Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDMEC/O2012-1007
Statut : Caduque
OBJET : Indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) part fixe et part modulable - année scolaire 2011-2012 (versée aux enseignants des établissements d'enseignement agricole privé)
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RESUME : Indemnite de suivi et d'orientation des eleves (ISOE) part fixe et part modulable - annee scolaire 2011-2012 (versee aux enseignants des etablissements d'enseignement agricole prive)
SG/SRH
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SG/SRH/SDMEC/O2012-1007 Publiée le 15-02-2012 |
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Date de fin de validité : 30-03-2012
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10200 - Traitements et primes
Cette instruction est parue au sommaire du 16-02-2012.