Sommaire n° 53 du 22-12-2011 au 29-12-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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Note de service DGAL/SDPA/N2011-8286
du 23-12-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination des denrées animales issues d'animaux terrestres par les dioxines (PCDD/F), les polychlorobiphényles (PCB), certains retardateurs de flamme bromés (RFB) et certains perfluo-alkylés (PFA) pour 2012
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Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8284
du 26-12-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 021 relative à la détection du Plum pox potyvirus (PPV) - virus de la Sharka.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8287
du 27-12-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Influenza A H1N1 - rappel des mesures de biosécurité en élevage porcin
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8289
du 28-12-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination par Campylobacter des viandes fraîches de porc et par Campylobacter et Salmonella des viandes fraîches bovines au stade de la distribution - 2012.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPPRAT/N2011-8290
du 28-12-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Mise en oeuvre du programme de référence SIGAL 07 « Action sanitaire dans les espèces volailles et gibier » - actes de référence « salmonelles aviaires »
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1204
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité vers les postes ouverts au MEDDTL
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SG/SAFSL/SDABC/N2011-1524
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Changement de nomenclature pour la gestion 2012.
Cahier des charges de l'appellation d'origine « Chevrotin»
Décision du 21/12/2011
Cahier des charges de l'appellation d'origine « Muscat du Ventoux
Arrêté du 21/12/2011
Décision du 01/12/2011
Arrêté du 08/12/2011
69 Documents relatifs à des IGP viticoles
13 Documents relatifs à des AOP viticoles
Décision du 14/12/2011
Arrêtés du 16/12/2011