Sommaire n° 27 du 23-06-2011 au 30-06-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8145
du 27-06-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Manuel de notation des dommages forestiers
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8143
du 27-06-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Programmation des inspections des fermes aquacoles, à l'exception des fermes conchylicoles, soumises à agrément zoosanitaire visées par la note de service n°2011-8092 du 13 avril 2011.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8147
du 27-06-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Constat de surmortalité de coquillages – Procédure à suivre lors de hausse de la mortalité d’huîtres creuses
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8140
du 27-06-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2011
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8153
du 28-06-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Production de produits à base de viande dans les établissements agréés ou dérogataires à l'agrément.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8156
du 30-06-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2009-8190 du 9 juillet 2009 relative à la surveillance de l'ESB à l'abattoir
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DPMA/SDRH/N2011-9640
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 27 juin 2011.
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SG/MAPS/N2011-0147
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGPAAT.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1108
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 7 postes dans le 2ème cercle
Arrêté du 07/06/2011
Décision du 10/06/2011
Décision d'aide
Documents publiés sur Nocia
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DGPAAT
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DGPAAT/SDPM/C2011-3053
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI France : ajustement de gestion de la mesure Banane
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DGPAAT/SDPM/C2011-3053
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.