Sommaire n° 33 du 04-08-2011 au 11-08-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDFB/C2011-3069
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
adaptation du dispositif d'aide aux investissements des entreprises de première transformation du bois d'œuvre au contexte de la Guyane
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DGPAAT/SDFB/C2011-3070
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
aides aux investissements des entreprises de première transformation du bois d'œuvre
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DGPAAT/SDFB/N2011-3031
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Fonds de modernisation des scieries - mise en place des prêts participatifs de développement en faveur des petites et moyennes entreprises de la filière forêt - bois
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8184
du 10-08-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Protocole de validation de méthodes alternatives pour le nettoyage et la désinfection des outils en abattoirs et ateliers de découpe.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPPST/N2011-8185
du 11-08-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDSPPST/N2009-8056 du 10 février 2009 établissant la liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels sur chaîne d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem de
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DPMA/SDAEP/C2011-9631
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille
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DPMA/SDRH/N2011-9651
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 08 août 2011.
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DPMA/SDRH/N2011-9652
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 08 août 2011.
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SG/SDMEC/N2011-0154
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGAl
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1139
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 18 postes dans le 2ème cercle
Décision du 28/07/2011
Décision du 25/07/2011