Sommaire n° 11 du 03-03-2011 au 10-03-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à la production laitière en montagne (APLM) pour la campagne 2011
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DGPAAT/SDPM/N2011-3012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage de poules pondeuses en vue de l'application des normes relatives au bien-être animal.
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DGER/SDEDC/N2011-2027
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note relative au recrutement des travailleurs handicapés dans le corps des professeurs certifiés et dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture par la voie contractuelle donnant vocation à ti
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DGAL/SDAEI/N2011-8062
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Exportation vers les pays tiers d'animaux vivants et produits des filières animales : nouvelles modalités de diffusion des certificats sanitaires et des éléments d'interprétation associés
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Note de service DGAL/SDASEI/N2011-8055
du 08-03-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
SERBIE - réglementation phytosanitaire
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Note de service DGAL/SDASEI/N2011-8060
du 08-03-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
TUNISIE - exigences phytosanitaires à l'importation pour Quercus et Conifères
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DPMA/SDRH/N2011-9619
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 08 mars 2011.
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SG/MAPS/N2011-0110
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGPAAT
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1049
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note relative au recrutement des travailleurs handicapés dans le corps des professeurs certifiés et dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture par la voie contractuelle donnant vocation à ti
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1047
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle
Arrêtés du 03/03/2011
Décision du 02/03/2011
Arrêté du 25/02/2011
Décision du 22/02/2011
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MSSI/N2011-2026
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel " Conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin " et précisions concernant les modalités de mise en œu
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DGER/MSSI/N2011-2026
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.