Sommaire n° 32 du 28-07-2011 au 04-08-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDEA/SDBE/C2011-3067
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour les filières bovine, ovine et caprine (PMBE) : capacités agronomiques de stockage en zone vulnérable
-
DGPAAT/SDG/C2011-3068
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en œuvre de l'aide nationale à la structuration de la filière de la pêche et de l'aquaculture à la Réunion, prise en application de l'article 16.1 du règlement (CE) n°247/2006 du Conseil et complémentaire au programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultra-périphériques de l'Union.
-
Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8181
du 01-08-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 020 partie A version 1a relative à la détection de Bursaphelenchus xylophilus par PCR temps réel sur bois de conifères
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8180
du 02-08-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Tests de confirmation pour la détection des résidus de substances à activité antibiotique dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa composition et de sa qualité
-
DPMA/SDAEP/C2011-9625
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB
-
DPMA/SDAEP/C2011-9626
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire relative à la mise en œuvre des schémas régionaux de développement de l'aquaculture marine.
-
DPMA/SDAEP/C2011-9629
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre de l'aide nationale à la structuration de la filière de la pêche et de l'aquaculture à la Réunion, prise en application de l'article 16.1 du règlement (CE) n°247/2006 du Conseil et complémentaire au programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultra-périphériques de l'Union.
-
DPMA/SDRH/C2011-9627
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre nationale des mesures de contrôle de certaines espèces communautaires soumises à plan pluri-annuel : cabillaud (Gadus morhua), sole (Solea solea), plie (Pleuronectes platessa, merlu (Merluccius merluccius) et hareng (Clupea harengus).
-
DPMA/SDRH/C2011-9628
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle des pêcheries pélagiques dans les eaux occidentales : anchois (Engraulis encrasicolus), hareng (Clupea harengus) maquereau (Scomber scombrus), chinchard (Trachurus spp.) et merlan bleu (Micromesistius poutassou).
-
DPMA/SDRH/N2011-9649
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 02 août 2011.
-
DPMA/SDRH/N2011-9650
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 02 août 2011.
-
SG/SAFSL/SDTPS/N2011-1513
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Entretien professionnel et réduction d'ancienneté des fonctionnaires du corps de l'inspection du travail et du corps des contrôleurs du travail.
-
SG/SRH/SDMEC/N2011-1132
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Entretien professionnel et réduction d'ancienneté des fonctionnaires du corps de l'inspection du travail et du corps des contrôleurs du travail.
-
SG/SRH/SDMEC/N2011-1133
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en place d'un nouveau référentiel de rémunération des agents contractuels d'enseignement (ACEN-CDI et ACEN-CDD), enseignants et conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement technique agricole publics, pour la rentrée scolaire 2011.
-
SG/SRH/SDMEC/N2011-1134
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tour extérieur de l'Inspection générale des finances pour l'année 2011
-
SG/SRH/SDMEC/N2011-1135
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 5 postes dans la 2ème cercle
-
SG/SRH/SDMEC/N2011-1136
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
réductions d'ancienneté pour les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts applicables au 1er janvier 2012 au titre de la reconnaissance de la valeur professionnelle
-
SG/SRH/SDMEC/N2011-1138
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste d'aptitude exceptionnelle - promotion des agents contractuels de l'enseignement privé agricole de catégorie III à la catégorie II ou IV
-
SG/SAFSL/SDABC/N2011-1514
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Feuille de route du contrôle interne comptable en services centraux. Chantiers à conduire en 2011.
décision du 5/07/2011
Arrêté du 20/07/2011
Décision du Directeur général de FranceAgriMer du 25/07/2011,
Décision n°2011/134/PDG en date du 25/07/2011
Documents publiés sur Nocia
-
SG
-
SG/SRH/SDDPRS/N2011-1137
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation sur la défense et la sécurité nationale dans les secteurs de l'agriculture, de l'alimentation, de la forêt et de la pêche - Calendrier des sessions du 2ème semestre et modalités d'inscription.
-
SG/SRH/SDDPRS/N2011-1137
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.