Sommaire n° 20 du 05-05-2011 au 12-05-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3037
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
éligibilité des demandeurs aux régimes d'aides relevant du SIGC
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DGPAAT/SDPM/C2011-3038
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide au redressement de la production de riz irrigué en Guyane.
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DGPAAT/SDPM/C2011-3039
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à l'amélioration de l'affouragement en Guyane.
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DGER/IEA/N2011-2070
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures en vue de pourvoir deux emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
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DGER/SDEDC/SDPOFE/N2011-2071
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature 2011-2012 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC)
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8106
du 10-05-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réseau de surveillance des troubles des abeilles 2011
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8107
du 10-05-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-actionodre-service-action
Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié
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SG/DMC/N2011-0130
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures en vue de pourvoir deux emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
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SG/MAPS/N2011-0131
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures: 4 postes en administration centrale (DPMA, DGAL, DGER,DGPAAT)
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SG/SRH/SDDP/N2011-1091
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Revalorisation au 1er avril 2011 des rentes viagères dues aux agents non titulaires au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (livre IV du Code de la Sécurité sociale)
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1088
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 9 postes dans le 2ème cercle
Arrêté du 22/04/2011
Arrêté du 29/04/2011
Arrêté du 05/05/2011
Convention du 04/05/2011
Arrêté du 28/04/2011
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MSSI/N2011-2072
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Création d'un comité national de l'innovation pédagogique.
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DGER/MSSI/N2011-2072
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.