OBJET : Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié

(Télécharger le PDF (43ko))

RESUME : Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrete du 15 septembre 2003 modifie

DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8107 Publiée le 10-05-2011
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :