Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2011-3065 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise en œuvre de la mission de service public liée à l'installation des jeunes agriculteurs exercée par les chambres d'agriculture
DGPAAT/SDOEIAE/N2011-3028 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
4ème Edition du Mois de l'origine et de la qualité (2011)

DGER

DGER/SDESR/N2011-2092 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion et maîtrise de l'eau ".
DGER/SDESR/N2011-2094 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2011.
DGER/SDPFE/N2011-2091 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole public et privé sous contrat - formation initiale - année scolaire 2011-2012.

DGAL

Note de service DGAL/SDPA/N2011-8178 du 26-07-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
4ème Edition du Mois de l'origine et de la qualité (2011)
Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8177 du 26-07-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Cette note de service abroge la note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8283 du 21/11/2007 « liste des laboratoires agréés pour le dépistage virologique de la Fièvre catarrhale ovine par PCR - protocole et recommandations analytiques (mélange de sang) »
Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8174 du 25-07-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA n° 2010-8212 du 2 août 2010
Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8175 du 25-07-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Enquête relative à l'influenza aviaire en 2011
Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8176 du 25-07-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Caractéristiques techniques minimales auxquelles les logements des canards en phase de gavage doivent répondre en application de la recommandation du Conseil de l'Europe concernant les canards de barbarie et les hybrides de canards de barbarie et de canar

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9647 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 25 juillet 2011.
DPMA/SDRH/N2011-9648 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 25 juillet 2011.

SG/SRH

SG/SRH/SDD/N2011-1129 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections générales des commissions administratives paritaires du ministère chargé de l'agriculture - scrutin du 15 novembre 2011 (date limite de dépôt des candidatures).
SG/SRH/SDD/N2011-1130 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Renouvellement des commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l'égard de certains agents non titulaires au ministère de l'agriculture et de la pêche (MAAPRAT) - scrutin du 15 novembre 2011 (date limite de dépôt des candidatures)
SG/SRH/SDMEC/N2011-1124 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
: Retraite additionnelle de la fonction publique de l'Etat (RAFP) Recensement des rémunérations complémentaires.
SG/SRH/SDMEC/N2011-1125 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédures de paiement des vacations des jurys d'examens pour la session 2011 pour les intervenants externes au MAAPRAT.
SG/SRH/SDMEC/N2011-1127 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2011-1128 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
un appel de candidatures en administration centrale : cbcm

DGER/SDESR

DGER/SDESR/N2011-2093 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « gestion et protection de la nature.