Sommaire n° 31 du 21-07-2011 au 28-07-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3065
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise en œuvre de la mission de service public liée à l'installation des jeunes agriculteurs exercée par les chambres d'agriculture
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DGPAAT/SDOEIAE/N2011-3028
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
4ème Edition du Mois de l'origine et de la qualité (2011)
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DGER/SDESR/N2011-2092
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion et maîtrise de l'eau ".
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DGER/SDESR/N2011-2094
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2011.
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DGER/SDPFE/N2011-2091
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole public et privé sous contrat - formation initiale - année scolaire 2011-2012.
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Note de service DGAL/SDPA/N2011-8178
du 26-07-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
4ème Edition du Mois de l'origine et de la qualité (2011)
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8177
du 26-07-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Cette note de service abroge la note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8283 du 21/11/2007 « liste des laboratoires agréés pour le dépistage virologique de la Fièvre catarrhale ovine par PCR - protocole et recommandations analytiques (mélange de sang) »
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8174
du 25-07-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA n° 2010-8212 du 2 août 2010
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8175
du 25-07-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Enquête relative à l'influenza aviaire en 2011
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8176
du 25-07-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Caractéristiques techniques minimales auxquelles les logements des canards en phase de gavage doivent répondre en application de la recommandation du Conseil de l'Europe concernant les canards de barbarie et les hybrides de canards de barbarie et de canar
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DPMA/SDRH/N2011-9647
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 25 juillet 2011.
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DPMA/SDRH/N2011-9648
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 25 juillet 2011.
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SG/SRH/SDD/N2011-1129
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections générales des commissions administratives paritaires du ministère chargé de l'agriculture - scrutin du 15 novembre 2011 (date limite de dépôt des candidatures).
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SG/SRH/SDD/N2011-1130
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Renouvellement des commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l'égard de certains agents non titulaires au ministère de l'agriculture et de la pêche (MAAPRAT) - scrutin du 15 novembre 2011 (date limite de dépôt des candidatures)
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1124
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
: Retraite additionnelle de la fonction publique de l'Etat (RAFP) Recensement des rémunérations complémentaires.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1125
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédures de paiement des vacations des jurys d'examens pour la session 2011 pour les intervenants externes au MAAPRAT.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1127
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1128
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
un appel de candidatures en administration centrale : cbcm
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DGER/SDESR/N2011-2093
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « gestion et protection de la nature.