Sommaire n° 15 du 31-03-2011 au 07-04-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/C2011-3018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre de la conditionnalité des aides 2011
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DGPAAT/SDEA/C2011-3019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide aux veaux sous la mère et aux veaux bio pour la campagne 2011
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DGPAAT/SDEA/C2011-3020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
paiements à la surface au titre du 1er pilier de la PAC
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DGER/SDEDC/N2011-2043
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Demande de congé de formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement nationaux au 1er septembre 2011
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DGER/SDEDC/N2011-2044
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Classement par catégorie des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole à compter du 1er juillet 2011
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DGER/SDESR/N2011-2049
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2011 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture (2ème semestre).
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DGER/SDPOFE/N2011-2045
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
concours sur les risques majeurs destinés aux jeunes de moins de 18 ans.
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Note de service DGAL/C2011-8003
du 04-04-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en oeuvre de la conditionnalité des aides 2011
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Note de service DGAL/MAPP/N2011-8077
du 04-04-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Programme de l'Unité d'Audit Sanitaire 2011-2012
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Note de service DGAL/SDPPST/N2011-8081
du 05-04-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
méthodes officielles pour la détermination des teneurs en plomb et en cadmium dans les produits carnés, les produits de la pêche, le lait et les produits laitiers, et pour la détermination de la teneur en mercure dans les denrées alimentaires d?origine an
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Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8083
du 06-04-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Plan de surveillance Pseudomonas syringae pv. Actinidiae sur cultures de Kiwi
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Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8084
du 06-04-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 016 version 1a relative à la détection in planta et identification en culture pure de : Phytophthora fragariae Hickman et Phytophthora rubi Man in't Velt par la technique d'amplification par polymérisation en chaîne
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Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8085
du 06-04-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 018 partie A version 1a et partie B version 1a relative à la détection de Phytophthora ramorum sur feuilles, rameaux, bourgeons et troncs
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Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8086
du 06-04-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 017 version 1a relative à la détection sur semences et grains de céréales de Tilletia indica (agent de la carie de Karnal) par filtration sélective et identification morphologique
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DPMA/SDAEP/C2011-9611
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du Programme opérationnel FEP - mesure 1.2 article 24 1- v -arrêt temporaire d'activité du 15 mars au 31 octobre 2011, pour les navires pêchant le requin taupe
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DPMA/SDAEP/C2011-9612
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1063
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demande de congé de formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement nationaux au 1er septembre 2011
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1065
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 8 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1066
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2011 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture (2ème semestre).
Arrêté du 25/03/2011
Arrêté du 28/03/2011