Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MAPP/N2011-8077
du 04-04-2011
Statut : Caduque
OBJET : Programme de l'Unité d'Audit Sanitaire 2011-2012
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RESUME : Programme de l'Unite d'Audit Sanitaire 2011-2012
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DGAL MAAPRAT/ DGAL/MAPP
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Note de service DGAL/MAPP/N2011-8077 Publiée le 04-04-2011 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-04-2011.