Sommaire n° 18 du 21-04-2011 au 28-04-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDG/N2011-3019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Approbation des comptes financiers 2010 des Chambres d'agriculture et des Organismes inter établissements (OIER)
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Instruction technique DGPAAT/SDEA/C2011-3032
du 27-04-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Conditions de reconnaissance et de fonctionnement des groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)
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DGER/SDEDC/N2011-2063
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD), enseignants, conseillers principaux d'éducation ou directeurs de centre de l'enseignement technique agricole pour la rentrée scolaire 2011.
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DGER/SDESR/N2011-2061
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour le poste de Directeur de l'Institut des régions chaudes du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
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DGER/SDESR/N2011-2064
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de l'emploi de directeur général de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech).
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Note de service DGAL/MAPP/N2011-8102
du 27-04-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Projets et objectifs qualité - Audits qualité internes et INFONAQ
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8097
du 26-04-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour l’établissement d’une liste de laboratoires agréés pour la détection du risque d’introduction du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) et des acariens du type Tropilaelaps (Tropilaelaps spp.) dans le cadre d’importation de reines d’abeilles ou de bourdons.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8099
du 26-04-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Modification de la note de service DGAL/SDQPV/N2010-8313 relatif à la note de suivi régionale Ecophyto 2018
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Note de service DGAL/SDSPA/SDQPV/N2011-8101
du 26-04-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Réseau de surveillance des troubles des abeilles 2011
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DPMA/SDRH/N2011-9630
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 22 avril 2011.
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SG/MAPS/N2011-0121
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste au SG
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1078
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 9postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1079
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD), enseignants, conseillers principaux d'éducation ou directeurs de centre de l'enseignement technique agricole pour la rentrée scolaire 2011.
Décision du 14/04/2011
Arrêté du 10/01/2011
Décision du 15/04/2011
Décision du 22/02/2011
Arrêté du 18/04/2011
Décision du 11/04/2011
Décision du 19/04/2011