Sommaire n° 50 du 01-12-2011 au 08-12-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3086
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prime aux petits ruminants (PPR) pour la campagne 2012
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DGPAAT/SDEA/C2011-3087
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures de " protection des troupeaux contre la prédation " mises en œuvre dans le cadre du dispositif intégré en faveur du pastoralisme (323 C1) du PDRH pour les campagnes 2012 et 2013.
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DGPAAT/SDEA/C2011-3089
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation des délais dans la mise en place de la mesure de report d'une annuité des prêts de reconstitution de fonds de roulement contractés par les éleveurs, dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture (PSEA).
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DGER/SDESR/N2011-2170
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour l'emploi d'Adjoint(e) au Directeur de l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles chargé(e) de l'enseignement et de la vie étudiante
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Note de service DGAL/SDPA/N2011-8266
du 07-12-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
plan de surveillance de la contamination des denrées animales et d'origine animale issues d'animaux terrestres par le mercure
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8264
du 07-12-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance histamine dans les produits de la pêche - 2012
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2011-8260
du 06-12-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
THAILANDE : Abrogation de références infra-réglementaires relatives aux conditions d'agrément des établissements pour l'exportation de denrées alimentaires d'origine animale vers la Thaïlande
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPA/N2011-8263
du 07-12-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche -2012
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPA/N2011-8265
du 07-12-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2012
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2011-8262
du 07-12-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance des substances interdites dans les poissons d'élevage mis sur le marché - 2012
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DPMA/SDAEP/C2011-9636
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à l'allégement des charges financières à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs de naissains et de 1/2 élevage touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles affectant ce secteur de production.
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DPMA/SDRH/N2011-9685
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 05 décembre 2011.
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DPMA/SDRH/N2011-9686
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 05 décembre 2011.
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SG/N2011-0186
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGER
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1186
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Report des congés de l'année 2011 sur 2012
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1190
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
correctif à la Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2011-1184 du 30 novembre 2011 relative aux résultats des élections des représentants du personnel aux commissions administratives et consultatives paritaires - scrutins du 22 novembre 2011
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1191
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Résultats des élections générales des comités techniques du ministère chargé de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1189
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de prise en charge des agents non titulaires de remplacement pour les postes d'enseignants (contractuels et vacataires) et de non enseignants par l'administration centrale.
Arrêté du 16/11/2011
Arrêté du 21/11/2011
Décision du 17/11/2011
Arrêté du 28/11/2011
Cahiers des charges d'AOC
Arrêté du 23/11/2011
Arrêté du 24/11/2011
Cahiers des charges d'AOC
Arrêté du 14/11/2011
Arrêté du 25/11/2011
Décision du 24/11/2011
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDPOFE/N2011-2169
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E1, E2 et E3 de la spécialité " services aux personnes " du brevet d'études professionnelles agricoles rénové.
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DGER/SDPOFE/N2011-2169
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
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SG
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SG/SM/SDPS/N2011-1407
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan d'action pour le développement de la télédéclaration et de TelePAC ; campagne 2012.
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SG/SM/SDPS/N2011-1407
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.