Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Décision du 24-11-2011
Statut : Publié
OBJET : Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant modification de l’Organigramme et de l’Organisation général des services de FranceAgriMer.
DATE DE PUBLICATION : 02-12-2011
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