Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDPA/N2011-8265
du 07-12-2011
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2012
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RESUME : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2012
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DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/SDPA/BLA
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPA/N2011-8265 Publiée le 07-12-2011 |
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Date de fin de validité : 15-02-2013
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-12-2011.