Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDSPA/N2011-8262
du 07-12-2011
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance des substances interdites dans les poissons d'élevage mis sur le marché - 2012
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RESUME : Plan de surveillance des substances interdites dans les poissons d'elevage mis sur le marche - 2012
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DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/SPRSPP/SDSPA/BISPE
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2011-8262 Publiée le 07-12-2011 |
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Date de fin de validité : 15-02-2013
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-12-2011.