Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2011-1191


Statut : Caduque


OBJET : Résultats des élections générales des comités techniques du ministère chargé de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011.

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RESUME : Resultats des elections generales des comites techniques du ministere charge de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2011-1191

Publiée le 07-12-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-12-2011.