Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/N2011-1191
Statut : Caduque
OBJET : Résultats des élections générales des comités techniques du ministère chargé de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011.
(Télécharger le PDF (26ko))
RESUME : Resultats des elections generales des comites techniques du ministere charge de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011.
SG/SRH
|
SG/SRH/SDDPRS/N2011-1191 Publiée le 07-12-2011 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-12-2011.