Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 49 du 24-11-2011 au 01-12-2011

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • CAB
    • CAB/MD/N2011-0011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

      Rôle des DRAAF, DIRM, DD(CS)PP, DDT(M), DAAF et DM dans la préparation opérationnelle et la gestion des crises relevant des compétences du ministre en charge de l'agriculture et de l'alimentation dans les domaines de la défense, de la sécurité nationale, de la protection des populations et du maintien de la continuité de la vie de la Nation.

  • DGER
  • DGAL
  • DPMA
  • SG/SRH

  • Cahier des charges du 16-11-2011

    Cahiers des charges d'AO

  • Cahier des charges du 16-11-2011

    Cahiers des charges d’appellations d'origines

  • Décision du 22-11-2011

    Décision portant prorogations d'agrément d'Unités mixtes technologiques (UMT).

  • Arrêté du 22-11-2011

    Arrêté du 22/11/2011

  • Arrêté du 23-11-2011

    Arrêté du 23/11/2011

  • Cahier des charges du 22-11-2011

    Cahiers des charges d'AOC

  • Cahier des charges du 28-10-2011

    Cahiers des charges d'IGP

  • Cahier des charges du 10-11-2011

    Cahiers des charges d'AOC

  • Décision du 04-11-2011

    Décision du 04/11/2011

  • Documents publiés sur Nocia