Cahier des charges du 02-11-2011
Statut : Publié
OBJET : Cahiers des charges relatifs aux indications géographiques protégées « Comté Tolosan », « Isère », « Côtes de Meuse », « Coteaux du Libron », « Vallée du Torgan », « Ile de Beauté », « Haute-Vienne », « Gers », « Coteaux de Glanes », « Côtes de Charité », « Alpes-de-Haute-Provence », « Coteaux des Baronnies », « Hautes-Alpes », « Atlantique », « Méditerranée », « Franche-Comté », « Cévennes », « Bouches du Rhône », « Duché d’Uzès », « Vins de Corrèze », « Thézac-Perricard », « Côtes de Thongue » et « Agenais »
DATE DE PUBLICATION : 25-11-2011
Relations avec les autres documents administratifs | |
|
Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié. |