Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2011-8251
du 29-11-2011
Statut : Abrogee
OBJET : OFFA 2011. Contrôle de l'hygiène de la production et de la commercialisation des denrées animales et d'origine animale à l'occasion des fêtes de fin d'année 2011.
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RESUME : OFFA 2011. Controle de l'hygiene de la production et de la commercialisation des denrees animales et d'origine animale a l'occasion des fetes de fin d'annee 2011.
DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BETD/CAT
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8251 Publiée le 29-11-2011 |
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Date de fin de validité : 10-01-2012
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2011.