Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
CAB/MD/N2011-0011
Statut : EnVigueur
OBJET : Rôle des DRAAF, DIRM, DD(CS)PP, DDT(M), DAAF et DM dans la préparation opérationnelle et la gestion des crises relevant des compétences du ministre en charge de l'agriculture et de l'alimentation dans les domaines de la défense, de la sécurité nationale, de la protection des populations et du maintien de la continuité de la vie de la Nation.
(Télécharger le PDF (40ko))
RESUME : Role des DRAAF, DIRM, DD(CS)PP, DDT(M), DAAF et DM dans la preparation operationnelle et la gestion des crises relevant des competences du ministre en charge de l'agriculture et de l'alimentation dans les domaines de la defense, de la securite nationale, de la protection des populations et du maintien de la continuite de la vie de la Nation.
CAB
|
CAB/MD/N2011-0011 Publiée le 29-11-2011 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07900 - Alertes et urgences
10450 - Organisation de la défense et de la sécurité
Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2011.