Sommaire n° 2 du 30-12-2010 au 06-01-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDESR/N2011-2001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'École nationale de formation agronomique de Toulouse (ENFAT).
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8005
du 04-01-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modifications des arrêtés du 15 septembre 2003 et du 17 juin 2009 relatifs à la tuberculose
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8007
du 04-01-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Appelants utilisés pour la chasse du gibier d'eau : mesures de biosécurité et dispositif de surveillance du virus H5N1 hautement pathogène de l'influenza aviaire
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Note de service DGAL/SDSSA/MUS/N2011-8001
du 04-01-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Mesures de gestion complémentaires aux fermetures des zones de production de coquillages lors de contamination de coquillages par des phycotoxines.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8006
du 04-01-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Utilisation d'un formulaire unique d'investigation épidémiologique dans le cadre des investigations prévues par les arrêtés de lutte contre les infections à Salmonella.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2011-8004
du 04-01-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8139 du 13 mai 2009 relative aux modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines et de volailles vers la Fédératio
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SG/N2011-0102
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Déploiement du logiciel de frais de déplacement ARGOS
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 2 postes dans le 2ème cercle
Note d'information SG/SRH/SDMEC/O2010-1002 du 17/12/2010
Décision du 16/12/2010
Décision du 28/12/2010
Décision du 21/12/2010
Décision du 16/12/2010
Décision du 13/12/2010
Décision du 01/12/2010
Décision du 29/12/2010
Décision du 28/12/2010 (5)
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MSSI/N2011-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Gestion et conduite des chantiers forestiers et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
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DGER/MSSI/N2011-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Aquaculture et précisions concernant les modalités de mise en oeuvre.
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DGER/MSSI/N2011-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.