Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2011-8007

du 04-01-2011
Statut : Abrogee


OBJET : Appelants utilisés pour la chasse du gibier d'eau : mesures de biosécurité et dispositif de surveillance du virus H5N1 hautement pathogène de l'influenza aviaire

(Télécharger le PDF (54ko))

RESUME : Appelants utilises pour la chasse du gibier d'eau : mesures de biosecurite et dispositif de surveillance du virus H5N1 hautement pathogene de l'influenza aviaire

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2011-8007

Publiée le 04-01-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSBEA/2022-960

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 06-01-2011.