Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2011-8007
du 04-01-2011
Statut : Abrogee
OBJET : Appelants utilisés pour la chasse du gibier d'eau : mesures de biosécurité et dispositif de surveillance du virus H5N1 hautement pathogène de l'influenza aviaire
RESUME : Appelants utilises pour la chasse du gibier d'eau : mesures de biosecurite et dispositif de surveillance du virus H5N1 hautement pathogene de l'influenza aviaire
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DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8007 Publiée le 04-01-2011 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :