Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2022-960

du 28-12-2022
Statut : EnVigueur


OBJET : Influenza aviaire (IAHP) – mesures de prévention vis-à-vis du risque influenza aviaire lors des activités de chasse avec les appelants de gibier d’eau.

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RESUME : La présente note précise les mesures de prévention vis-à-vis de l'influenza aviaire chez les détenteurs d’appelants et lors des activités de chasse avec les appelants de gibier d'eau, en fonction du niveau de risque sur le territoire national.

DGAL/SDSBEA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2022-960

Publiée le 28-12-2022


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/N2011-8007


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP  DDT(M)  OFB
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux

Cette instruction est parue au sommaire du 29-12-2022.