Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSBEA/2022-960
du 28-12-2022
Statut : EnVigueur
OBJET : Influenza aviaire (IAHP) – mesures de prévention vis-à-vis du risque influenza aviaire lors des activités de chasse avec les appelants de gibier d’eau.
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RESUME : La présente note précise les mesures de prévention vis-à-vis de l'influenza aviaire chez les détenteurs d’appelants et lors des activités de chasse avec les appelants de gibier d'eau, en fonction du niveau de risque sur le territoire national.
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DGAL/SDSBEA Bureau de la santé animale
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Instruction technique DGAL/SDSBEA/2022-960 Publiée le 28-12-2022 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(ETS)PP DDT(M) OFB
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Cette instruction est parue au sommaire du 29-12-2022.
