Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEI/N2011-3002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
attribution de bourses pour l'accueil de jeunes fonctionnaires étrangers dans les établissements d'enseignement agronomique, vétérinaire et paysager sous tutelle du MAAPRAT pour l'année universitaire 2011-2012

DGER

DGER/SDEDC/O2011-2002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mouvement pour l'année scolaire 2011-2012 des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L.813-8 du code rural :- déclaration des postes vacants ;- reclassement des agents en perte d'emploi.

DGAL

Note de service DGAL/MUS/N2011-8018 du 13-01-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan des non-conformités enregistrées à la DGAl pour les années 2008 et 2009
Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8013 du 07-01-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Méthode d'inspection pour le contrôle du respect du Programme de conformité phytosanitaire des emballages en bois destinés à l'exportation.
Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8016 du 12-01-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
règlement de reconnaissance des laboratoires d'entreprises en vue de l'utilisation de leurs résultats d'analyses pour la certification des semences.
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2011-8009 du 07-01-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Russie - Décision des autorités russes suite à la transmission des plans d'actions des entreprises dont l'agrément est suspendu consécutivement à la mission d'inspection qui s'est déroulée du 31 mai au 11 juin 2010.

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9601 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 11 janvier 2011.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2011-1005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 15 postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/O2011-1001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
calendrier retenu pour l'année 2011 concernant l'ensemble des dispositifs applicables aux personnels enseignants et de documentation des établissements d'enseignement agricole privé
SG/SRH/SDMEC/O2011-1003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mouvement pour l'année scolaire 2011-2012 des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L.813-8 du code rural :- déclaration des postes vacants ;- reclassement des agents en perte d'emploi.

Décision du 30-12-2010

Décision du 30/12/2010