Sommaire n° 51 du 08-12-2011 au 15-12-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3091
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en œuvre de la mesure 323 C " dispositif intégré en faveur du pastoralisme " dans le cadre du plan de développement rural hexagonal (PDRH) et du Plan de soutien à l'économie agro-sylvo-pastorale pyrénéenne.
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DGPAAT/SDEA/SDBE/C2011-3090
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de performance énergétique et méthanisation
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DGPAAT/SDPM/C2011-3092
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avenant à la circulaire DGPAAT/SDPM/C2011-3054 du 6 juillet 2011 relative aux modalités d'application de la mesure "importations d'animaux vivants et d'œufs à couver " du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultra périphériques de l'union pris en application du règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil - POSEI France.
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DGER/SDESR/N2011-2171
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
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DGER/SDPOFE/C2011-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Conditions de mise en œuvre de l'action de formation relative à l'hygiène alimentaire des établissements de restauration commerciale prévue à l'article L.233-4 du code rural et de la pêche maritime et modalités d'enregistrement des dispensateurs de format
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DGER/SDPOFE/N2011-2173
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositions relatives à la délivrance du diplôme national du brevet (DNB) pour les élèves des établissements de l'enseignement agricole - Session d'examen 2012.
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DGER/SDPOFE/N2011-2176
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
certificat d'aptitude professionnel option " services en milieu rural " : instructions sur la formation en milieu professionnel, la mise en place du contrôle certificatif en cours de formation et les épreuves terminales ponctuelles du domaine professionnel (rectification de la note de service DGER/POFE/N2011-2133 du 27 septembre 2011)
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DGER/SDPOFE/SDEDC/N2011-2174
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
bilan annuel de clôture de l'Etat. Comptabilisation des opérations relatives aux bourses sur critères sociaux (BCS) du PGM 143 et aux bourses allouées aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole du PGM 142, et aux subventions aux établissements d'enseignement agricole privés (PGM 143).
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Note de service DGAL/SDPA/N2011-8274
du 09-12-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Plan de surveillance pour l'année 2012 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8273
du 13-12-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rémunération des agents sanitaires apicoles - Taux de l'acte
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DPMA/SDRH/C2012-9601
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes d'autorisations européennes et nationales pour l'année de gestion 2012 - Formats de demande, transfert, autorisation.
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DPMA/SDRH/N2011-9687
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 13 décembre 2011.
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DPMA/SDRH/N2011-9688
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 13 décembre 2011.
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SG/MAPS/N2011-0191
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature pour le poste d'IGAPS des régions Champagne-Ardenne, Bourgogne.
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1195
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1198
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Suppression des précomptes de mutuelles pour les organismes non-référencés par le MAAPRAT à compter du 1er janvier 2012
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1199
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDABC/N2011-1519
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
bilan annuel de clôture de l'Etat. Comptabilisation des opérations relatives aux bourses sur critères sociaux (BCS) du PGM 143 et aux bourses allouées aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole du PGM 142, et aux subventions aux établissements d'enseignement agricole privés (PGM 143).
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SG/SAFSL/SDABC/N2011-1520
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Comptabilisation dans l'outil ORCHIDEE des comptes épargne - temps (CET).
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SG/SAFSL/SDABC/N2011-1521
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan 2011 de l'État / Organisation des travaux avec les opérateurs / Processus de réconciliation des dettes et créances réciproques entre l'État et ses opérateurs au 31 décembre 2011.
Cahiers des charges d’AOC
Décision du 25/11 et 07/12/2011
Décision du 01/12 et 07/12/011
Cahiers des charges d’AOC
Décision du 09/11 et 01/12/2011
Cahiers des charges d’AOC
Arrêté du 10/11/2011
Arrêté du 06/06/2011
Arrêté du 13/12/2011
Décision du 08/12/2011