Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPA/N2011-8274
du 09-12-2011
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de surveillance pour l'année 2012 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français
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RESUME : Plan de surveillance pour l'annee 2012 de la contamination des denrees alimentaires par les radionucleides sur le territoire français
DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDPA/BLA
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Note de service DGAL/SDPA/N2011-8274 Publiée le 09-12-2011 |
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Date de fin de validité : 01-02-2013
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2011.