OBJET : Dispositions relatives à la délivrance du diplôme national du brevet (DNB) pour les élèves des établissements de l'enseignement agricole - Session d'examen 2012.

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RESUME : Dispositions relatives a la delivrance du diplome national du brevet (DNB) pour les eleves des etablissements de l'enseignement agricole - Session d'examen 2012.

DGER	DGER/SDPOFE/N2011-2173 Publiée le 13-12-2011
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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