Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2011-3025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Transfert des droits a paiement unique - campagne 2011
DGPAAT/SDEA/C2011-3026 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
soutien à l'agriculture biologique mis en place en France métropolitaine pour la campagne 2011
DGPAAT/SDEA/C2011-3027 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
activation des Droits à paiement unique (DPU) - campagne 2011
DGPAAT/SDEA/N2011-3018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture
DGPAAT/SDFB/N2011-3017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
résultats de l'enquête statistique annuelle MAAPRAT/Cemagref sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2009-2010.

DGER

DGER/SDESR/N2011-2059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avancement de classe au titre de 2011 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics agronomiques et vétérinaires
DGER/SDESR/SDPOFE/N2011-2060 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Bourses nationales et nouvelles modalités de consultation des services fiscaux.

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8095 du 18-04-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Liste de référence des éléments naturels à partir desquels sont susceptibles d'être élaborées les préparations naturelles peu préoccupantes à usage phytopharmaceutique.
Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8098 du 20-04-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 019 version 1a relative à la détection des nématodes du genre Globodera

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9628 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 18 avril 2011.

SG/MAPS/N2011-0119 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures: 2 postes en administration centrale (DGER-DGPAAT)
SG/SRH/SDMEC/N2011-1075 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
rapport quadriennal au titre de 2011 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole public

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2011-1076 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avancement de classe au titre de 2011 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics agronomiques et vétérinaires
SG/SRH/SDMEC/N2011-1077 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 2 postes dans le 2ème cercle

Arrêté du 31-03-2011

Arrêté du 31/03/2011

Décision du 29-03-2011

Décision du 29/03/2011

Décision du 07-04-2011

Décision du 07/04/2011

Décision du 05-04-2011

Décision du 05/04/2011

Arrêté du 31-03-2011

Arrêté du 31/03/2011