OBJET : Liste de référence des éléments naturels à partir desquels sont susceptibles d'être élaborées les préparations naturelles peu préoccupantes à usage phytopharmaceutique.

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RESUME : Liste de reference des elements naturels a partir desquels sont susceptibles d'etre elaborees les preparations naturelles peu preoccupantes a usage phytopharmaceutique.

DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BRMI	Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8095 Publiée le 18-04-2011
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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