Sommaire n° 14 du 24-03-2011 au 31-03-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDPM/C2011-3016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme communautaire POSEI-banane France : ajustement de gestion de la mesure.
-
DGER/SDEDC/N2011-2038
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouveau dispositif de qualification des directeurs d'exploitation, d'ateliers technologiques, de CFPPA et CFA
-
DGER/SDESR/N2011-2040
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Résultats des élections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
-
Note de service DGAL/SDSSA/SDAEI/N2011-8074
du 28-03-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
SINGAPOUR - Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes fraîches et produits à base de viande ainsi que des ovoproduits vers Singapour et mise à jour des agréments existants.
-
DPMA/SDRH/N2011-9623
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 28 mars 2011.
-
SG/MAPS/N2011-0115
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
quatre appels de candidatures: 4 postes en administration centrale (DGER (2) - DGPAAT - SG)
-
SG/SRH/N2011-1061
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MOBILITE - Additif à la circulaire générale SG/SRH/N2011-1038 du 25 FEVRIER 2011
-
SG/SRH/SDMEC/N2011-1058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Ouverture d'un recrutement par voie de sélection professionnelle précédant l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts.
-
SG/SRH/SDMEC/N2011-1060
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle
-
SG/SRH/SDMEC/N2011-1064
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité vers les postes ouverts au MEDDTL
Décision du 23/03/2011
Arrêté du 18/03/2011
Arrêté du 22/03/2011
Décision du 18/03/2011
Décision du 17/03/2011
Arrêtés du 21/03/2011
Documents publiés sur Nocia
-
DGER
-
DGER/SDPOFE/N2011-2039
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Diffusion de la liste des diplômes actuels de l'enseignement agricole donnant l'équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES(r) (Recommandations de la CNAMTS).
-
DGER/SDPOFE/N2011-2039
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.