Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/C2011-3016

Statut : Abrogee

OBJET : Programme communautaire POSEI-banane France : ajustement de gestion de la mesure.

(Télécharger le PDF (17ko))

RESUME : Programme communautaire POSEI-banane France : ajustement de gestion de la mesure.

DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2011-3016

Publiée le 29-03-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDPM/C2011-3016 Publiée le 29-03-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01000 - Filière végétale
01000 - Filière végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 31-03-2011.

Agriculture.gouv.fr