OBJET : Diffusion de la liste des diplômes actuels de l'enseignement agricole donnant l'équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES(r) (Recommandations de la CNAMTS).

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RESUME : Diffusion de la liste des diplomes actuels de l'enseignement agricole donnant l'equivalence, dans certaines conditions, de categories de CACES(r) (Recommandations de la CNAMTS).

DGER	DGER/SDPOFE/N2011-2039 Publiée le 29-03-2011
	Diffusion : Tout public
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2020-345 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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