Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2020-345
du 09-06-2020
Statut : Abrogee
OBJET : Diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES® (Recommandations de la CNAM).
(Télécharger le PDF (201ko))
RESUME : Récapitulatif de la liste des diplômes actuels de l'enseignement agricole donnant l'équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES® (Recommandations de la CNAM).
DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique
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Note de service DGER/SDPFE/2020-345 Publiée le 10-06-2020 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Est abrogée par :
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Directions de l'agriculture et de la forêt des DOM Hauts-commissariats de la République des COM Inspection de l'enseignement agricole Union nationales fédératives d'établissements privés Pour information : Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux Pour information : Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole Pour information : Organisations syndicales de l'enseignement agricole Pour information : Fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2020.