OBJET : Modification de l’annexe 1 de la note de service N°DGER/SDPOFE/N2020-345 du 6 juin 2020 portant diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES®

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RESUME : Remplacement de l’annexe 1 de la note de service N°DGER/SDPOFE/N2020-345 du 6 juin 2020 portant diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES® (Recommandations de la CNAM).

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2022-354 Publiée le 05-05-2022
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGER/SDPFE/2020-345	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :