Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2011-2038


Statut : Caduque


OBJET : Nouveau dispositif de qualification des directeurs d'exploitation, d'ateliers technologiques, de CFPPA et CFA

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RESUME : Nouveau dispositif de qualification des directeurs d'exploitation, d'ateliers technologiques, de CFPPA et CFA

DGER

DGER/SDEDC/N2011-2038

Publiée le 28-03-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 31-03-2011.