Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8038 du 14-02-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
inscription au Bulletin officiel du ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l'article L. 253-1 du Code rural pour les milieux aquatiques.

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9613 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 14 février 2011.

SG/SRH

Arrêté du 10-02-2011

Arrêté du 10/02/2011

Arrêté du 10-01-2011

Arrêtés du 10/01/2011

Décision du 07-02-2011

Décision du 07/02/2011,

Décision du 28-01-2011

Décision du 28/01/2011

Décision du 01-02-2011

Décision du 01/02/2011

Décision du 31-01-2011

Décision du 31/01/2011

DGER
- DGER/SDPOFE/N2011-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Diffusion d'un sujet type pour l'épreuve écrite ponctuelle terminale E1 du BEPA rénové, pour les candidats hors CCF