Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2011-3010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prime à l'abattage (PAB) pour la campagne 2011 (DOM uniquement)
DGPAAT/SDEA/C2011-3011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) pour la campagne 2011
DGPAAT/SDEA/C2011-3012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide au développement et au maintien du cheptel de vaches allaitantes (ADMCA) pour la campagne 2011

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8047 du 22-02-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 015 version 1a relative à la détection de Ceratocystis platani sur tissus végétatifs, eau et terre par la technique de piégeage biologique.
Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8043 du 22-02-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Zones et compartiments piscicoles qualifiés au regard des maladies réputées contagieuses des poissons
Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8044 du 22-02-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Médicaments à usage humain classés dans une des catégories de prescription restreinte
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2011-8045 du 22-02-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service DGAL/SA/SDSSA/SCACS/SDASEI/N2009-8306 du 10 novembre 2009 relative aux modalités d'agrément des établissements exportant des laits, produits laitiers et produits composites à base de produits laitiers vers la Fédération

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9615 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 22 février 2011.

SG/SRH

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDLP/N2011-1506 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER-2011/2012

Arrêté du 14-02-2011

Arrêté du 14/02/2011

Arrêté du 14-02-2011

Arrêtés du 14/02/2011

Arrêté du 15-02-2011

Arrêté du 15/02/2011

Décision du 11-02-2011

Décision du 11/02/2011

Arrêté du 11-10-2010

Arrêté du 11/10/2010

Décision du 16-02-2011

Décision du 16/02/2011

Arrêté du 17-02-2011

Arrêtés du 17/02/2011

Arrêté du 15-02-2011

Arrêtés du 15/02/2011