Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGAL

Note de service DGAL/MAPP/N2011-8219 du 28-09-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Suites judiciaires des actions du programme 206
Note de service DGAL/MAPP/N2011-8220 du 28-09-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Procédure pénale du livre II du code rural et de la pêche maritime
Note de service DGAL/SDASEI/N2011-8215 du 26-09-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
RUSSIE - Réglementation phytosanitaire
Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8218 du 27-09-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise à jour de la liste des laboratoires réalisant des analyses officielles dans le cadre des plans de surveillance et des plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale, et des produits destinés à l'alimentation animale p
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2011-8216 du 26-09-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modification de la note de service N°2009-8269 du 1er octobre 2009 relative aux conditions d'exportation de viandes bovines, de préparations de viandes bovines et de produits à base de viandes bovines vers l'Egypte .

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9661 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 23 septembre 2011.
DPMA/SDRH/N2011-9662 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 23 septembre 2011.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2011-1156 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2011-1158 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons. Précisions complémentaires

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDTPS/C2011-1509 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Diffusion de la circulaire interministérielle du 29 juillet 2011 relative à la prime de partage des profits instituée par la loi n° 2011-894 du 28 juillet 2011 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011.

Convention du 09-09-2011

Convention du 09/09/2011

Arrêté du 21-09-2011

Arrêté du 21/09/2011

Décision du 21-09-2011

Décision du 21/09/2011

DGER
- DGER/SDPOFE/N2011-2123 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Certificat d'Aptitude Professionnel Agricole option " Service en Milieu Rural "
- DGER/SDPOFE/N2011-2124 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Baccalauréat professionnel spécialité "productions horticoles" : instructions relatives aux épreuves E5, E6 et E7 et aux périodes de formation en milieu professionnel.