Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/N2011-8215

du 26-09-2011
Statut : Caduque

OBJET : RUSSIE - Réglementation phytosanitaire

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RESUME : RUSSIE - Reglementation phytosanitaire

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SCAS/SDASEI/BEPT

Note de service

DGAL/SDASEI/N2011-8215

Publiée le 26-09-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGAL/SDASEI/2015-254

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAPRAT/DGAL/SCAS/SDASEI/BEPT	Note de service DGAL/SDASEI/N2011-8215 Publiée le 26-09-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGAL/SDASEI/2015-254 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 29-09-2011.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/SDASEI/N2011-8215

du 26-09-2011 Statut : Caduque

du 26-09-2011
Statut : Caduque