Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDASEI/2015-254
du 17-03-2015
Statut : Caduque
OBJET : RUSSIE – Réglementation phytosanitaire : mise à jour de la liste d'organismes de quarantaine
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RESUME : Les autorités phytosanitaires russes viennent de notifier une nouvelle liste d'organismes nuisibles de quarantaine qui devra être dorénavant prise en compte lors de la certification phytosanitaire à l'exportation de végétaux et produits végétaux vers cette destination.
DGAL/SDASEI Bureau Exportation Pays Tiers
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Note de service DGAL/SDASEI/2015-254 Publiée le 18-03-2015 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Modifie :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08200 - Exportation pays tiers
Cette instruction est parue au sommaire du 19-03-2015.