Sommaire n° 41 du 29-09-2011 au 06-10-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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            	 DGPAAT/SDEA/C2011-3076 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
PMBE et prêt bonifié MTS-JA : vérification du respect du taux maximal d'aides publiques
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            	 DGPAAT/SDEA/N2011-3036 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture
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            	 DGPAAT/SDPM/N2011-3034 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
CPER 2007-2013 - Evolution des orientations dans le secteur de la production de lait de vache
 
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            	 DGER/MCG/N2011-2132 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le " taux de satisfaction des usagers de l'enseignement agricole "
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            	 DGER/SDEDC/N2011-2128 
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
			 	
Indemnisation des frais de déplacement des enseignants contractuels de droit public des établissements mentionnés à l'article L.813-8 du code rural
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            	 DGER/SDESR/SDPOFE/C2011-2010 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Bourses nationales d'enseignement supérieur agricole court et long - Établissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année universitaire 2011-2012.
 
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8221 
					du 04-10-2011
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
			 	
Reconnaissance du Doubs comme département à situation épidémiologique favorable vis-à-vis de l'IBR
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8223 
					du 04-10-2011
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
					MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
			 	
Dispositif d'encadrement de l'utilisation des médicaments anticancéreux en médecine vétérinaire
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            	Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8225 
					du 05-10-2011
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					odre-service-actionodre-service-action
			 	
Demande de transmission de la liste des abattoirs agréés pour l'Aïd-el-Kébir 2011  Modalités de transmission des informations similaires pour les années suivantes.
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            	Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8226 
					du 06-10-2011
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					odre-service-actionodre-service-action
			 	
stage des étudiants vétérinaires de l'ENV de Toulouse en abattoir
 
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            	 DPMA/SDRH/N2011-9663 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 04 octobre 2011.
 
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            	 SG/SRH/N2011-1160 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
MOBILITE - Additif à la circulaire mobilité SG/SRH/N 2011-1148 du 14/09/2011
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            	 SG/SRH/SDMEC/N2011-1162 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle
 
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            	 SG/SAFSL/SDABC/N2011-1517 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Plan d'action ministériel 2011 (PAM).
 
Cahiers des charges du 26/09/2011
Décision du 22/09/2011
Cahiers des charges du 22/09/2011
Cahiers des charges pour des AOC
Décision du 26/09/2011
		

