Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2011-3077 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide de minimis à destination des exploitations agricoles les plus gravement touchées par l'interdiction de certaines cultures sur la plaine de Pierrelaye-Bessancourt et modalités de mise en œuvre au titre de l'année 2011.
DGPAAT/SDEA/C2011-3078 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Financement de projets innovants déposés par les jeunes agriculteurs dans le cadre de leur démarche d'installation. Appel à projets national 2011 " J'INNOVATIONS " (hors Corse et Outre Mer).
DGPAAT/SDEA/C2011-3079 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan d'action " fruits et légumes "
DGPAAT/SDEA/C2011-3080 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place d'une mesure de fonds d'allégement des charges (FAC) au bénéfice des exploitations spécialisées dans la production de concombre, tomates et/ou pêches nectarines.
DGPAAT/SDG/N2011-3035 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation au contrôle des budgets et des comptes des chambres d'agriculture

DGAL

Note de service DGAL/SDPRAT/N2011-8229 du 12-10-2011 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste des laboratoires agréés pour le dépistage sérologie de l?IBR (Rhinotrachéite infectieuse bovine).
Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8227 du 11-10-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
Surveillance vétérinaire de la fièvre West Nile : rappel des dispositions relatives à la surveillance et rappel à la vigilance

DPMA

DPMA/SDRH/N2011-9665 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 10 octobre 2011.
DPMA/SDRH/N2011-9666 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 10 octobre 2011.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2011-1165 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation au contrôle des budgets et des comptes des chambres d'agriculture
SG/SRH/SDDPRS/N2011-1166 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à jour des annexes à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2011-1107 du 22 juin 2011 relative aux élections générales des comités techniques du ministère chargé de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011
SG/SRH/SDMEC/N2011-1164 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel candidatures : 17 postes dans le 2ème cercle

SG/SAFSL

Arrêté du 30-09-2011

Arrêté du 30/09/2011

Arrêté du 03-10-2011

Arrêté du 03/10/2011

Décision du 04-10-2011

Décision du 04/10/2011

Décision du 28-09-2011

Décision du 28/09/2011

Arrêté du 03-10-2011

Arrêté du 03/10/2011