Sommaire n° 9 du 17-02-2011 au 24-02-2011
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2011-3010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prime à l'abattage (PAB) pour la campagne 2011 (DOM uniquement)
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DGPAAT/SDEA/C2011-3011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) pour la campagne 2011
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DGPAAT/SDEA/C2011-3012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide au développement et au maintien du cheptel de vaches allaitantes (ADMCA) pour la campagne 2011
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Note de service DGAL/SDQPV/N2011-8047
du 22-02-2011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 015 version 1a relative à la détection de Ceratocystis platani sur tissus végétatifs, eau et terre par la technique de piégeage biologique.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8043
du 22-02-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Zones et compartiments piscicoles qualifiés au regard des maladies réputées contagieuses des poissons
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8044
du 22-02-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Médicaments à usage humain classés dans une des catégories de prescription restreinte
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2011-8045
du 22-02-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service DGAL/SA/SDSSA/SCACS/SDASEI/N2009-8306 du 10 novembre 2009 relative aux modalités d'agrément des établissements exportant des laits, produits laitiers et produits composites à base de produits laitiers vers la Fédération
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DPMA/SDRH/N2011-9615
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 22 février 2011.
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1037
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme national de prévention : bilan d'exécution 2010 et programme 2011
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1036
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 2 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1038
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
SRHN20111038Z
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SG/SAFSL/SDLP/N2011-1506
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER-2011/2012
Arrêté du 14/02/2011
Arrêtés du 14/02/2011
Arrêté du 15/02/2011
Décision du 11/02/2011
Arrêté du 11/10/2010
Décision du 16/02/2011
Arrêtés du 17/02/2011
Arrêtés du 15/02/2011