Bulletin officiel

DGER

• DGER/SDI/C2011-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Procédure d'évaluation des Réseaux Mixtes Technologiques (RMT) à mi-parcours et au terme de leur agrément

• DGER/SDI/C2011-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  lancement de l'appel à propositions d'unités mixtes technologiques (UMT) pour l'année 2011.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8050 du 28-02-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modification à la note de service relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance des virus influenza porcins

• Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8053 du 01-03-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.

  Plan de surveillance et de contrôle chlordécone des produits de la pêche dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique 2011.

DPMA

• DPMA/SDRH/N2011-9617 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 28 février 2011.

SG/SRH

• SG/SRH/SDMEC/N2011-1045 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle